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A la une
José Manuel Barroso réélu Président de la Commission européenne |
C'est sans grande surprise que José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne, a été reconduit dans ses fonctions le 16 septembre pour une période de cinq ans lors du vote du Parlement européen. Une réélection qui ne permet pas la polémique puisqu'elle a été votée à 382 voix contre 219, 718 eurodéputés, sur 736, s'étant exprimés, et 117 s'étant abstenus. Saluée par la majorité parlementaire, le Parti populaire européen (PPE), cette réélection n'a cependant pas manqué de susciter la déception, voire l'indignation, chez certains députés de l'opposition, le groupe des Verts/ALE en tête.
Pour en savoir
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 Edito
« Le plus dur de la crise est derrière nous »
Les indicateurs économiques montrent une reprise de l'économie européenne. La crise est-elle pour autant derrière-nous ? La Britannique Sharon Bowles, membre du Parlement européen, présidente de la commission des affaires économiques et monétaires, nous explique les mesures prises par l'Union européenne et sa vision de l'avenir.
Je pense que le plus fort de la crise est derrière nous. Je suis optimiste de nature et je pense que le plus dur est passé, mais il y a toujours quelques détails qu'on ne connaît pas. Les indicateurs montrent que nous allons dans le bon sens mais j'ai bien peur que nous ayons des problèmes pour équilibrer la réglementation que nous sommes en train de mettre en place. Elle doit être judicieuse et ne pas causer par elle-même de nouveaux chocs en faisant trop ou en arrivant trop tôt. (…)
Au sujet de l’autorégulation des marchés financiers, mon opinion est qu’il faut un mélange d'autorégulation ou d'autodiscipline et de réglementation contraignante. Si l'on regarde les causes de la crise - et la plupart se trouve aux Etats-Unis -, je pense qu'il faut réglementer là où on identifie les risques. Il serait faux de faire croire à tout le monde que l'on peut éliminer le risque en réglementant. (…) C'est sûr que tôt ou tard, il y aura une autre crise. Nous espérons juste que grâce aux réglementations, quand nous verrons les prémisses d'une crise, nous aurons les outils nécessaires pour la stopper assez rapidement.
L’Union européenne a réagi convenablement face à la crise. Certaines personnes demandent plus d'action et de coopération, mais elles souhaitent quelque chose qui n'existe pas. Il est très important de faire les choses de façon collective, tous ensembles, pour réussir à tout coordonner. C'est meilleur pour l'économie. A mon sens, la mesure la plus efficace prise par l’UE a été l'action concertée des banques centrales. Je pense aussi que la BCE ( Banque centrale européenne, ndlr ) a joué un très bon rôle ; elle a reconnu très tôt l'ampleur de la crise.
L'UE a-t-elle appris de ses erreurs ? Je suis désolé de dire que les leçons que nous avons tirées aujourd'hui, nous les avions déjà tirées par le passé. Je pense que nous devons mieux mettre en application les règles existantes.
Source : Parlement européen - 10/09/2009.
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Dossier |
7 ème PCRD : récapitulatif des appels à projets.
1. COOPÉRATION
1.1. Vingt neuf appels spécifiques aux dix thèmes prioritaires
1.2. Sept appels multithématiques
Thèmes prioritaires concernés |
Référence de l’appel |
Date limite de soumission |
2 - Alimentation, Agriculture & Pêche, Biotechnologie
5 - Energie
6 - Environnement (y compris les changements climatiques)
7 - Transports (y compris l'aéronautique)
8 - Sciences socio-économiques et humaines |
FP7-OCEAN-2010
The ocean of tomorrow |
14-01-2010 |
4 - Nanosciences, nanotechnologies, matériaux et nouvelles technologies de production
5 - Energie
6 - Environnement (y compris les changements climatiques)
7 - Transports (y compris l'aéronautique) |
FP7-2010-GC-ELECTROCHEMICAL- STORAGE
Sustainable automotive electrochemical storage |
14-01-2010 |
3 - Technologies de l'information et de la
communication
4 - Nanosciences, nanotechnologies, matériaux et nouvelles technologies de production
5 - Energie
6 - Environnement (y compris les changements climatiques) |
FP7-2010-NMP-ENV-ENERGY-ICT-EeB
Energy-efficient Buildings |
03-11-2010 |
3 - Technologies de l'information et de la
communication
4 - Nanosciences, nanotechnologies, matériaux et nouvelles technologies de production |
FP7-2010-NMP-ICT-FoF
Factories of the Future |
03-11-2009 |
1 - Santé
2 - Alimentation, Agriculture & Pêche, Biotechnologie
6 - Environnement (y compris les changements climatiques) |
FP7-AFRICA-2010 |
14-01-2010 |
1 - Santé
2 - Alimentation, Agriculture & Pêche, Biotechnologie |
FP7-INFLUENZA-2010 |
29-10-2009 |
1 - Santé
2 - Alimentation, Agriculture & Pêche, Biotechnologie
4 - Nanosciences, nanotechnologies, matériaux et nouvelles technologies de production
6 - Environnement (y compris les changements climatiques)
7 - Transports (y compris l'aéronautique) |
FP7-ERANET-2010-RTD |
19-01-2009 |
2. CAPACITÉS : Recherche au profit des PME
Pour tout renseignement complémentaire, consultez la liste de vos contacts Enterprise Europe Network
en Rhône-Alpes/Auvergne au bas de cette newsletter.
A savoir...
Exemption de TVA à l'importation : nouvelle Directive européenne |
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L’importation de biens est exonérée de TVA si elle est suivie de la livraison ou du transfert des biens importés à un assujetti dans un autre Etat membre. Chaque Etat membre définit les conditions dans lesquelles cette exonération est accordée.
Certaines entreprises tirent parti des différences dans l’application de cette disposition pour éviter de payer la TVA sur des biens importés dans ces circonstances.
Afin d’empêcher les fraudes, la directive 2009/69/CE du 25 juin 2009 précise que cette exemption de TVA à l'importation ne s'appliquera que si l'importateur a fourni à l'Etat membre d'importation son numéro d'identification TVA , le numéro d'identification TVA de son client dans un autre Etat membre et la preuve que les marchandises sont destinées à être transportées dans un autre Etat membre. Les Etats membres de l’UE devront transposer cette directive qui prendra effet au 1er janvier 2011.
Source : JOUE.
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Actualités |
Douane : statut d’exportateur agréé
Le statut d’exportateur agréé, qui facilite la fourniture des justificatifs d’origine préférentielle, est un statut méconnu des entreprises françaises exportant vers les pays tiers avec lesquels la CE a signé des accords préférentiels.
Les services douaniers français ont décidé de remettre ce statut à l’honneur en publiant une fiche de synthèse et un bulletin officiel des douanes du 20 juillet qui vient compléter les informations sur ce statut (à ne pas confondre avec le statut d’opérateur économique agréé)
Pour en savoir plus, consultez notre note de synthèse.
Source : site des douanes – Maj 20/07/2009.
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Formalités à l’exportation et ECS (Export Control System)
La mise en œuvre du système informatisé de contrôle des exportations a pour conséquence la dématérialisation des formalités de justification de sortie des marchandises hors du territoire communautaire.
Le BOD n° 6830 du 1er juillet 2009 précise les échanges déjà gérés par ECS ainsi que le calendrier de mise en œuvre, les règles et formalités désormais applicables tant pour déclarer les marchandises à l’exportation que pour justifier de la sortie des marchandises hors de la Communauté dans un environnement électronique avec recours au système ECS.
Source : bulletin officiel des douanes du 01/07/2009
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Vers un accord de partenariat économique régional entre l’UE et l’Afrique de l’Ouest
Le 18 juin 2009, l’Union européenne et les pays d’Afrique de l’Ouest ont convenus de conclure un accord régional sur l’échange de marchandises et la coopération au développement. L’accord portera sur les échanges de marchandises, certaines règles commerciales et la coopération au développement. En outre, il posera les bases d’un accord exhaustif entre l’Union européenne et l’Afrique de l’Ouest. Il devrait être conclu en octobre 2009 avec l’ensemble de la région d’Afrique de l’Ouest. Il a également été convenu de poursuivre les négociations sur les services et certains aspects des échanges, tels que la concurrence et le développement durable, dans une phase qui sera engagée en janvier 2010.
Pour en savoir plus
Source : Commission européenne
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Aides de la Commission européenne dans des projets d’investissements dans le voisinage de l’UE
La Commission européenne a donné au cours de l’année 2009 une contribution de 70 millions d’Euros à la Facilité d’Investissement pour le voisinage (FIV) qui fait partie de la politique européenne de voisinage (PEV). Les pays partenaires de la PEV ont ainsi pu développer plus de projets d’investissements concernant les secteurs de l’énergie, du transport, de l’environnement, du développement des PME et du secteur social. La Commission a alloué aussi des subventions à ces pays par l’intermédiaire de la FIV pour soutenir les opérations de prêts des institutions européennes pour le financement du développement. Elle a déjà accordé 170 millions d’Euros pour des projets admissibles dont 50 millions d’Euros ont été attribués en 2007, 50 millions en 2008 et 70 millions en 2009. La Commission prévoit d’octroyer 700 millions d’Euros à la FIV pour la période 2007-2013
Pour en savoir plus
Source : Commission européenne
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Libre circulation des citoyens de L’UE et de leurs familles
La Commission européenne a adopté le 2 Juillet 2009 des lignes directrices visant à améliorer la transposition et l’application de la directive 2004/38CE relative au droit des citoyens de l’Union et des membres de leur familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des Etats membres. Ces lignes directrices clarifient les droits des citoyens.
Pour en savoir plus
Source : Commission européenne
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Normes de sécurité pour les articles de puériculture
Le 15 juin 2009 , au sein du Comité pour la sécurité générale des produits, les États membres ont donné leur feu vert à deux nouvelles normes de sécurité concernant des produits de puériculture. Le but des normes relatives aux dispositifs de verrouillage de fenêtres et de portes de balcon est de garantir que ces dispositifs offrent une sécurité totale pour les enfants et d’assurer aussi un relèvement du niveau général des normes de sécurité. Les normes de sécurité relatives aux articles de bain pour enfants renforcent, quant à elles, les exigences de stabilité et de sécurité et imposent de nouveaux avertissements précis à l’intention des utilisateurs.
Pour en savoir plus
Source : Commission européenne
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Rapport annuel de la Commission sur les obstacles au commerce et à l'investissement aux Etats-Unis
La Commission européenne a publié son rapport annuel sur les obstacles au commerce et à l’investissement aux Etats-Unis. Les relations commerciales entre l’Union européenne et les États-Unis constituent le plus grand partenariat bilatéral au monde, le rapport indique les principales barrières et mesures commerciales à ces échanges. Il rappelle les craintes persistantes sur la législation sur les ports, le transport de frets et les différences de règlementation entre l’UE et les Etats-Unis. Il donne aussi des informations sur les barrières qui ont été mises en place en 2008. Et, il annonce les résultats positifs concernant le bœuf aux hormones et le transport aérien entre l’UE et les Etats-Unis.
Pour en savoir plus
Source : Commission européenne |
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Réglementation sur les nouveaux biocides
La nouvelle règlementation concernant l’u tilisation et la mise sur le marché européen de produits biocides remplacera la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides. Elle entrera en vigueur le 1 er janvier 2013. Cette réglementation accroit la protection de la santé et de l’environnement, tout en étant plus efficiente, du fait de la participation active de l’Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA). Le champ d’application de la directive a été étendu. Il couvrira les articles et le matériel traités avec des produits biocides, en incluant les meubles et le textile. Certaines substances déjà couvertes par d’autres directives seront, par contre, exclues du champ d’application de cette directive. La reconnaissance mutuelle sera également plus poussée. L’obligation de fournir des données devra avoir un lien plus étroit avec les besoins actuels des autorités d’évaluation. Les changements introduits par la nouvelle directive s’appliqueront uniquement aux substances actives dont l’évaluation débutera à compter du 1 er janvier 2013.
Pour en savoir plus
Source : Commission européenne
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Nouvelles normes harmonisées pour les machines et les ascenseurs
De nouvelles normes harmonisées au niveau européen applicables aux machines et aux ascenseurs viennent d'être publiées dans les Communications 2009/C 214/01 (dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE relative aux machines) et 2009/C 214/02 (dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 95/16/CE relatives aux ascenseurs).
Pour en savoir plus
Source : Commission européenne
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Chimie : réglementation Reach
Un règlement européen 761/2009/CE du 23 juillet 2009 modifie les méthodes d’essai à appliquer pour déterminer les propriétés physico-chimiques ainsi que la toxicité et l’écotoxicité des substances. De nouvelles méthodes peuvent ainsi être utilisées depuis le 27 août 2009.
Pour en savoir plus
Source : Commission européenne |
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 Evénements organisés en local :
| Octobre 2009 |
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Les 1er, 8 et 15 octobre 2009 – Grenoble
Formation : « La douane et l'entreprise » (3jours)
Contact : Claire Quesada, Grex / CCI Grenoble, claire.quesada@grex.fr, tél : 04 76 28 28 45
14 octobre 2009 – CCI de Clermont-Ferrand/issoire
Journée pays : Grande-bretagne et Irlande
Contact : Laurence Locatelli, CCI international auvergne, llocatelli@auvergne.cci.fr, tél : 04 73 43 43 38
16 octobre 2009 – CCI de Clermont-Ferrand/issoire
Club de l'international : « Statut de l'Opérateur Economique Agréé et Export Control System »
Contact : Laurence Locatelli, CCI international auvergne, llocatelli@auvergne.cci.fr, tél : 04 73 43 43 38
22 octobre 2009 – Espace Rencontre d'Annecy-Le-Vieux (Haute-Savoie)
Le Forum de la réussite commerciale des entreprises
Rencontrez les conseillers d'Enterprise Europe Network sur le village International
Contact : Contact: Delphine Eynard - CCI de la Haute-Savoie, europe@haute-savoie.cci.fr, tél : 04 50 33 72 00
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| Novembre 2009 |
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5 novembre 2009 – Grenoble
Formation : « Déterminez l'origine de vos marchandises »
Contact: Claire Quesada, Grex / CCI Grenoble, claire.quesada@grex.fr, tél : 04 76 28 28 45
17 novembre 2009 – CCI de Haute Savoie - Annecy
RDV pays Grande-Bretagne
Contact : Contact: Delphine EYNARD - CCI de la Haute-Savoie,, europe@haute-savoie.cci.fr, tél : 04 50 33 72 00
20 novembre 2009 – Grenoble
Formation : « Marchés publics européens : mieux saisir les opportunités du secteur public dans les 27 Etats membres »
Contact: Dolores Adamski, Grex / CCI Grenoble, dolores.adamski@grex.fr, tél : 04 76 28 28 37
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| Décembre 2009 |
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1er décembre 2009 – Eurexpo - Lyon (14h à 15h)
Classe Export : « Travailler avec le secteur public en Europe »
Contacts: Catherine Jamon-Serrvel, CCI Lyon, jamon@lyon.cci.fr, tél : 04 72 40 57 46
et Dolores Adamski, Grex / CCI Grenoble, dolores.adamski@grex.fr, tél : 04 76 28 28 37
2 décembre 2009 – Eurexpo - Lyon (10h à 11h)
Classe Export : « Les contrats export d'agent commercial et de concession-distribution
=> les clauses incontournables »
Contact: Catherine Jamon-Serrvel, CCI Lyon, jamon@lyon.cci.fr, tél : 04 72 40 57 46
10 décembre 2009 – CCI de Clermont-Ferrand/issoire
Club de l'international : « TVA : le nouveau paquet législatif »
Contact : Laurence Locatelli, CCI international auvergne, llocatelli@auvergne.cci.fr, tél : 04 73 43 43 38 |
Evénements promus :
| Octobre 2009 |
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26 et 27 octobre – à Murcia, Espagne
FOOD TECHNOLOGY
http://www.murciafood.com
Cet évènement est un catalyseur de partenariats technologiques et le moyen le plus efficace pour vous de promouvoir vos technologies, d'en détecter de nouvelles et de bénéficier d'opportunités d'affaires. Vous pouvez obtenir la liste des entreprises participantes et les 55 profils d'offres et de recherche de technologies en consultant notre site www.entreprise-europe-raa.fr
Contact : Salvatrice Bufalino, CRCI Rhône-Alpes, bufalino@rhone-alpes.cci.fr, tél : 04 72 11 43 08.
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| Novembre 2009 |
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17 et 18 novembre – à Montbéliard
URBAN MOBILITY
Enterprise Europe Network Grand Est (France) organise une convention d'affaire technologique lors de MOBILIS, conférence internationale organisée par le pôle de compétitivité Véhicule du Futur qui est consacrée à la mobilité urbaine. La dernière édition qui a eu lieu en novembre 2008 est en ligne: www.mobilisconference.com Pour la première fois, entreprises, laboratoires et instituts de recherche ont l'opportunité de se rencontrer lors de rendez-vous bilatéraux confidentiels et ainsi d'échanger sur leurs technologies et savoir-faire innovants. Une excellente opportunité pour établir de nouveaux partenariats.
Contacts : Eric Quirion, CRCI Rhône-Alpes, quirion@rhone-alpes.cci.fr, tél : 04 72 11 43 07
et Elodie Wagner, CCI Grenoble, elodie.wagner@grenoble.cci.fr, tél : 04 76 28 28 09
19 et 20 novembre – à Dusseldorf, Allemagne
MEDICA 2009
Dans le cadre de ce salon, notre réseau organise une bourse de technologies.
Pour plus d'informations www.entreprise-europe-raa.fr.
24 novembre 2009 à Innsbruck, Autriche
MEDTECH PARTNERING EVENT, « Autonomy & healthcare »
Pour en savoir plus
Contact : Elodie Wagner, CCI Grenoble, elodie.wagner@grenoble.cci.fr, tél : 04 76 28 28 09
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FLASH EUROPE ENTREPRISE
................................ numéro sept
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Vos contacts Enterprise Europe Network
en
Rhône-Alpes/Auvergne |
CRCI Rhône-Alpes
Sylvie MARINO
een@rhone-alpes.cci.fr
Tél. 04 72 11 43 43/25
CCI de Lyon
Claire DELSUC - delsuc@lyon.cci.fr
Catherine JAMON-SERVEL
- jamon@lyon.cci.fr
Tél. 04 72 40 57 39
CCI de la Haute-Savoie
Delphine EYNARD
europe@haute-savoie.cci.fr
Tél. 04 50 33 72 00
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GREX/CCI de Grenoble
Olivier BOZON
olivier.bozon@grex.fr
Tél. 04 76 28 28 43
CRCI Auvergne
Alain BRASSEUR
een@auvergne.cci.fr
Tél. 04 73 60 46 39
CCI International Auvergne
Elke MAYR-RIVIERE
europe@auvergne.cci.fr
Tél. 04 73 43 43 22 |
www.entreprise-europe-raa.fr | www.entreprise-europe.fr
Crédits photos : CCI Clermont-Fd/Issoire
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