AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
 
 
   
 
       
  FLASH EUROPE ENTREPRISE
N°37 - Février 2017
 
 


 
Sommaire
 
A la une
Suppression des frais d'itinérance : les négociateurs de l'UE sont parvenus à un accord sur les tarifs de gros
Dossier Le nouveau règlement européen sur la protection des données à caractère personnel : quelles conséquences pour les entreprises ?
Pratique
Les sites web utiles à l'export
Retours sur 2 journées d'information sur Instrument PME et Eurostars / le succcès des Green Days
Zoom sur Rencontrez des partenaires d'affaires lors du SIDO
Actualités
Brèves
Agenda
Evènements locaux et évènements promus

 

A la une

 

Suppression des frais d'itinérance: les négociateurs de l’UE sont parvenus à un accord sur les tarifs de gros

À partir du 15 juin, les Européens qui se déplacent dans l'UE n'auront plus de frais d'itinérance à payer, après l'accord intervenu entre les représentants du Parlement européen, du Conseil et de la Commission sur la manière de réglementer les marchés de gros de l’itinérance. Les institutions de l'UE sont parvenues à un accord sur la manière de réglementer les prix que les opérateurs se facturent entre eux lorsque leurs clients utilisent d'autres réseaux lors de leurs déplacements dans l'UE.
Pour en savoir plus

Source : Commission européenne


© Union européenne, 2017

Dossier

 

Le nouveau règlement européen sur la protection des données à caractère personnel : quelles conséquences pour les entreprises ?


© Union européenne, 2017

Ce règlement adopté en avril 2016 entrera en vigueur le 25 mai 2018. Il s’applique notamment aux entreprises disposant d’un établissement sur l’Union européenne, qu’elles effectuent le traitement de données à caractère personnel sur le territoire européen ou non. Le responsable du traitement et le cas échéant le sous-traitant sont concernés.
Ce texte supprime les déclarations préalables mais oblige les opérateurs concernés à mettre en place des mécanismes et procédures visant à démontrer qu’ils ont respecté les règles relatives à la protection des données lors de contrôles effectués a posteriori. Un Délégué à la Protection des Données (DPD) devra dans certains cas être désigné. Vous trouverez plus d’informations sur les obligations qui découlent du règlement sur cette fiche technique : "Le Règlement Européen relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données".

 

Source : Fiche technique réalisée par Me Catherine CHABER, Avocate avec le concours de Catherine JAMON-SERVEL,CCI LYON METROPOLE Saint Etienne Roanne, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes

Pratique

 

Les sites web utiles à l'export


Vous exportez des marchandises dans et hors de l’Union européenne (UE) ? Vous réalisez des prestations de services pour des clients dans et hors de l’UE ? Nous vous proposons de (re)découvrir les sites internet incontournables à l’export dont voici une liste non exhaustive.
Pour en savoir plus

Source :Carole GROS-JEAN,GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, carole.gros-jean@grex.fr – Tél : 04 76 28 28 38

Retours sur

 

Deux journées d’information sur Instrument PME et Eurostars ont attiré près de 80 personnes en novembre 2016

Depuis plusieurs années, ARDI Rhône-Alpes (depuis 1er janvier 2017 l’Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes*, membre d’Enterprise Europe Network, organise 2 fois par an des journées d’informations sur les programmes Instrument PME et Eurostars, avec interventions des Points de Contact Nationaux et des témoignages des entreprises. Les journées sont généralement organisées en partenariat avec les CCI de Lyon Métropole et Grenoble, également membres d’Entreprise Europe Network.


Les deux journées organisées le 17 novembre 2016 à Lyon et le 18 novembre 2016 à Grenoble ont attiré près de 80 personnes, principalement des PME pour écouter les interventions de Pascal Formisyn, Point de Contact National – PME, MINES Saint-Etienne (Institut Mines-Télécom) & Institut Carnot M.I.N.E.S sur le programme Instrument PME et Patrick Cornet, Coordinateur National Eureka –Eurostars, Bpifrance sur le programme Eurostars. Pour illustrer ces programmes, les participants ont pu apprécier les témoignages de Enyo Pharma – lauréat Instrument PME et de Mapea – lauréat Eurostars, à Lyon et de Set Up Performance – lauréat Eurstars et de Majory Wachtel, évaluatrice Instrument PME, à Grenoble.

 

A la suite de ces deux réunions d’informations, les participants pouvaient rencontrer les Points de Contact Nationaux pour discuter des idées de projets et des questions particulières par rapport aux programmes présentés. L’ARDI était également à disposition des entreprises pour évaluer les projets et répondre aux questions.
Consultez le résumé complet des deux journées


Source : Pour plus d’information sur les prochaines réunions d’information Instrument PME et Eurostars, prévues les 16 mars 2017 à Grenoble et le 17 mars 2017 à Lyon, contactez Charlotte Rix Nicolajsen, Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes*, tél : 04 72 75 40 76, e-mail : charlotte.rixnicolajsen@ardi-rhonealpes.fr

* Nom provisoire

 

 

Succès pour les « GREEN DAYS »

Dans le cadre du salon Pollutec, le Consortium Enterprise Europe Network Auvergne-Rhône-Alpes a organisé les « GREEN DAYS » du 28 novembre au 2 décembre 2016 à Eurexpo, Lyon. Pendant une semaine de nombreuses activités ont été proposées dans le but de favoriser la compétitivité et les contacts internationaux des entreprises, des clusters et des centres de recherche dans le secteur de l’environnement et de l’énergie.
Pour en savoir plus

Source : Salvatrice BUFALINO, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, T. 04 72 11 43 08, s.bufalino@auvergne-rhone-alpes.cci.fr

Zoom sur

 

Rencontrez des partenaires d'affaires lors du SIDO

 

Pour la 3ème année consécutive, le Showroom de l’Internet des Objets –SidO- se déroulera à la cité internationale de Lyon, les 5 et 6 avril 2017.
Les objets connectés s’immiscent progressivement dans nos vies personnelles et nos environnements professionnels. Nous en entendons beaucoup parler et la demande d’objets connectés devrait exploser ces prochaines années pour toucher quasiment tous les secteurs d’activité. Entre 2010 et 2020, le nombre d’objets connectés serait multiplié par plus de 10 ! On estime à 50 milliards leur nombre d’ici 5 ans, avec un chiffre d’affaires généré de plus de 7 000 milliards de dollars au niveau mondial.


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A moyen terme, on peut s’attendre à ce que tous les équipements, les infrastructures industrielles et les activités humaines soient dotés de capteurs communicants en raison des nombreux progrès réalisés dans la puissance et l’efficacité des technologies de communication. De surcroît, l’électronique est de plus en plus compacte et les logiciels de traitement de données sont de plus en plus intelligents, l’association de « l'internet des objets » et du« big data » devrait transformer nos modes de vie et d’organisation de tous les jours en nous permettant de mieux anticiper, décider et coopérer.
Pour cette troisième édition du salon, 5 grands domaines d’applications industrielles des objets connectés seront à l’honneur : la santé, l’industrie de transformation, les transports et la logistique, l’énergie et les loisirs.
Les entreprises, clusters et instituts de recherche pourront participer pour la première fois sur le SIdO à des rendez-vous d’affaires individuels avec des partenaires internationaux lors du brokerage event « IoTMatch – International Business Maker» organisé par l'Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes* dans le cadre d'Enterprise Europe Network.

Ne manquez pas cette opportunité idéale pour nouer des partenariats commerciaux ou technologiques avec différents acteurs internationaux de la chaîne de valeur de l’internet des objets !
Inscrivez-vous dès maintenant : http://www.b2match.eu/iotmatch2017
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Contact : Emilien Oumehdi - Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes*, emilien.oumehdi@ardi-rhonealpes.fr – Tél : 04 72 60 00 49

* Nom provisoire


 

Actualités Réglementaires-marchés

L’Autoliquidation de la TVA à l'importation (ATVAI)
Le nouveau dispositif mis en place par la loi de finances rectificative pour 2016 publiée le 30 décembre 2016 ouvre le bénéfice de l’ATVAI à tous les assujettis, qu’ils soient établis ou non dans l’Union européenne (UE), redevables de la TVA à l’importation, et cela sans condition du bénéfice préalable de procédures douanières et d’un audit, mais sous réserve de remplir certaines conditions afin de sécuriser la mesure.
Pour en savoir plus
Source :direction générale des douanes et droits indirects.

 

Made in France
La direction générale des douanes a mis en place une nouvelle procédure intitulée « Information sur le Made in France (IMF) » qui permet entreprises de savoir si elles peuvent apposer un marquage d’origine « made in France » sur leurs produits. La cellule conseil aux entreprises fournit un conseil personnalisé sur l’origine de vos marchandises et le marquage d'origine possible.
Pour en savoir plus

Source :direction générale des douanes et droits indirects
Etiquetage nutritionnel des produits alimentaires dans l’Union Européenne
L'étiquetage nutritionnel des denrées comprend toutes les informations apposées sur l’emballage d’un produit et relatives à son contenu en énergie et en nutriments. L’étiquetage nutritionnel est devenu obligatoire à compter du 13 décembre avec le Règlement (UE) n°1169/2011, connu sous INCO.
Pour en savoir plus
Source : ANSES

 

Transferts de sommes supérieures à 50 000 € en provenance ou à destination d'un Etat membre de l'Union Européenne
En application de l'article L. 152-1 du code monétaire et financier, les personnes qui transfèrent physiquement vers un Etat membre de l'Union européenne ou en provenance d'un Etat membre de l'Union européenne des sommes, titres ou valeurs, d'un montant égal ou supérieur à 10 000 € doivent en faire la déclaration auprès de l'administration des douanes.
Par ailleurs, les déclarations relatives à des transferts de sommes d'un montant supérieur à 50 000 € doivent être accompagnées de documents dont la production permet de justifier de leur provenance.
Pour en savoir plus

Source : Légifrance

 

Reach : obligation de vérifier le statut d’enregistrement des substances mises sur le marché ?
Un utilisateur en aval ou un distributeur est-il obligé de vérifier le statut d’enregistrement des substances telles quelles ou dans un mélange qu’il met sur le marché conformément au règlement européen REACH ?
Les utilisateurs en aval ou distributeurs doivent vérifier le statut d’enregistrement des substances telles quelles ou contenues dans un mélange qu’ils mettent sur le marché, conformément à l’article 5 de REACH imposant de ne mettre sur le marché que des substances en conformité avec leurs obligations d’enregistrement.
Les fabricants et importateurs de substances telles quelles ou contenues dans un mélange sont encouragés à communiquer avec les utilisateurs en aval ou les distributeurs de leurs substances afin de les informer s’ils ont l’intention d’enregistrer et dans quels délais, pour permettre aux utilisateurs en aval et distributeurs de chercher d’autres fournisseurs si besoin. Si la substance a été enregistrée, le fournisseur a l’obligation de transmettre le numéro d’enregistrement de la substance en aval dans la chaîne d’approvisionnement via la fiche de données de sécurité selon l’article 31, ou éventuellement selon l’article 32 de REACH.
Cette FAQ est une traduction libre de la FAQ européenne N° 155, disponible en anglais sur le site de l’ECHA.
Source : newsletter du helpdesk Reach décembre 2016

 

Reach : 4 nouvelles substances extrêmement préoccupantes
Quatre nouvelles substances extrêmement préoccupantes (SVHC) ont été ajoutées à la liste des substances candidates à autorisation, ce qui porte désormais à 173 le nombre de substances inscrites sur cette liste par le règlement européen REACH.
Les substances ajoutées sont :
•4,4’-isopropylidènediphénol (Bisphénol A) (N° CE : 201-245-8)
•Acide nonadécafluorodécanoique (PFDA) et ses sels de sodium et d’ammonium (N° CE : 206-400-3 ; 221-470-5)
•o-(1,1-diméthylpropyl)phénol (N° CE : 201-280-9)
•4-heptylphénol, linéaire et ramifié (chaîne alkyle en C7 principalement reliée en position 4 du phénol)
La liste complète des 173 substances est disponible ici.
Pour rappel, ces substances ne font pas l’objet d’une interdiction d’utilisation.
Elles peuvent donc continuer à être mises sur le marché mais sont soumises à l’obligation de communication par les fournisseurs conformément aux articles 31, 32 et 33 de REACH.
Pour en savoir plus sur les obligations qui en découlent pour vos activités, vous pouvez consulter le site du helpdesk français Reach.
Les producteurs et importateurs d’articles qui les contiennent doivent notifier à l’ECHA s’ils remplissent les conditions citées à l’article 7.2 du règlement REACH.
L’échéance pour notifier ces 4 substances est le 12 juillet 2017.
Source : Grex / EEN et newsletter du helpdesk Reach

 

Déclaration d'échanges de biens : nouveau bulletin officiel des douanes pour 2017
Le bulletin officiel des douanes (BOD) n°7164 du 05 janvier 2017 contient les règles relatives à la déclaration d'échanges de biens dans l'Union européenne pour l'année 2017. Ce nouveau BOD contient les mises à jour habituelles publiées chaque année (dates limites de dépôt des DEB au chapitre 3, mise à jour de l’annexe 3 relative aux NGP obligatoires). Par ailleurs, le classement des ensembles industriels relève désormais de la compétence des directeurs régionaux des douanes et droits indirects. Le BOD est modifié en conséquence (cf.chapitre II, section 2, 1, p.19).
Consultez le nouveau BOD.
Source : site de la douane française

 

Denrées alimentaires
La Commission européenne a publié le 17/01 une recommandation (UE) 2017/84 s’agissant de la surveillance des hydrocarbures d’huiles minérales dans les denrées alimentaires et dans les matériaux et articles destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. La surveillance devrait inclure les denrées alimentaires préemballées, le matériau d'emballage, ainsi que les équipements utilisés pour le stockage et la transformation des denrées. Toutes les données issues de cette surveillance seront fournies à l’EFSA pour le 1er octobre 2017, aux fins de leur compilation dans une base de données unique.
Pour en savoir plus

Source : Eur-Lex
Ecoconception/Procédures de contrôle
Un règlement (UE) 2016/2282 de la Commission européenne a été adopté le 30 novembre 2016 s’agissant de l’utilisation des tolérances dans les procédures de contrôle des exigences d’écoconception applicables aux produits liés à l’énergie. Il modifie des règlements relatifs à ces exigences en rappelant que les tolérances de contrôle fixées sont liées uniquement à la vérification des paramètres mesurés par les autorités des États membres et ne doivent en aucun cas être utilisées par le fabricant ou l'importateur comme une tolérance qu'il aurait le droit d'utiliser pour établir les valeurs de la documentation technique ou pour interpréter ces valeurs afin de conclure à la conformité ou de faire état de meilleurs résultats par un quelconque moyen.
Pour en savoir plus

Source : Horizon 2020
Délai de paiement de 90 jours pour certains achats en franchise de TVA
Désormais, en France, le délai pour le paiement des achats de biens destinés à faire l'objet d'une livraison en l'état hors de l'Union européenne effectués en franchise de TVA, en application de l'article 275 du CGI, ne peut dépasser 90 jours à compter de la date d'émission de la facture.
Ce délai doit être expressément stipulé par contrat et ne doit pas constituer un abus manifeste à l'égard du fournisseur français. Si l’acheteur français ne revendait pas en l’état les biens hors de l’UE, des pénalités de retard pourront lui être appliquées. Ces dispositions ne sont pas applicables aux achats effectués par les grandes entreprises. Dans les observations du Gouvernement français sur la loi Sapin II, il est également précisé que ces règles ne sont applicables qu'en cas d'export direct effectué sans intermédiaire. Lors d'un processus de commercialisation à " l'export indirect ", le négociant exportateur confie la prospection et la commercialisation de son produit à une société de commerce international. Ce sera donc cette dernière, en cas de revente respectant les conditions fixées par la réglementation sur le grand export, qui se verra appliquer ces dispositions si celle-ci peut être considérée comme une PME. L'achat de la marchandise intervenue entre le négociant exportateur et la société de commerce international étant intervenue en France, les règles de droit commun s'appliqueront pour cette transaction.
Source : Grex /CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes
     

 

 

 

Actualités R&D - Innovations

Instrument PME : investissement de 8,8 millions d’euros
Dans le cadre de la Phase 1 d’Instrument PME, la Commission européenne investira 8,8 millions d’euros dans 176 projets innovants portés par 184 PME. Chaque projet recevra également 50 000 € pour financer des études de faisabilité. 2091 dossiers avaient été reçus pour ce 4e et dernier appel de l’année 2016.
Pour en savoir plus
Source : Commission européenne

 

Instrument PME Phase 2 : 80 millions d’euros pour 58 entreprises innovantes
Dans le cadre de la Phase 2 d’Instrument PME, la Commission européenne a sélectionné 58 PME originaires de 16 pays. Chaque projet recevra jusqu’à 2,5 millions d’euros (5 millions pour les projets dans le domaine de la santé) pour financer son innovation. Les entreprises bénéficieront également de 12 jours d’accompagnement. 1378 projets avaient été déposés. .
Pour en savoir plus

Source : Commission européenne

 

Innovators Summit d’Instrument PME : plus de 90% de satisfaction
Les 10 et 11 octobre derniers s’est tenu à Bruxelles le premier « Innovators Summit » d’Instrument PME, auquel ont assisté plus de 600 participants. L’objectif principal était de dépasser la seule attribution d’une subvention pour offrir un soutien supplémentaire aux bénéficiaires d’Instrument PME. Un sondage réalisé après l’évènement fait état d’un taux de satisfaction de 93%..
Pour en savoir plus

Source : Commission européenne

 

« Innovation Associate » pour les PME : 7 millions d’euros pour 71 projets innovants
Dans le cadre du programme pilote « Horizon 2020 SME Innovation Associate », 71 PME originaires de 17 pays ont été sélectionnées. Elles recevront un financement qui leur permettra d’embaucher un chercheur pour mener un projet innovant. Près de 200 dossiers avaient été déposés..
Pour en savoir plus

Source : Commission européenne
Bilan du troisième Forum Horizon 2020
Le troisième Forum Horizon 2020 s’est tenu le 5 décembre dernier à Paris, en même temps que la troisième édition des Etoiles de l’Europe. Cet évènement vise à favoriser les échanges entre les acteurs français impliqués dans le programme Horizon 2020. Une synthèse du forum et les présentations des intervenants sont disponibles en ligne.
Pour en savoir plus
Source :Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
De nouvelles actions pour réduire le fossé de la recherche en Europe
Fin novembre, la Commission européenne a annoncé une nouvelle série de mesures visant à mener plus de pays vers la recherche d’excellence. Dans la cadre de ces mesures, 10 nouveaux centres de recherche seront notamment financés par la Commission à hauteur de 140 millions d’euros.
Pour en savoir plus.
Pour en savoir plus

Source : Commission européenne

 

Appel à projets 2017 E-Rare-3
Le neuvième appel à projets E-Rare pour le financement de projets de recherche transnationaux et interdisciplinaires sur les maladies rares est ouvert depuis le 5 décembre dernier. L’objectif de cet appel est de promouvoir les projets de recherche centrés sur le développement préclinique d’approches thérapeutiques dans des modèles cellulaires ou des animaux appropriés et établis.
Pour en savoir plus

Source : Erare

 

Une plateforme de données européenne pour l’environnement
L’agence EASME a lancé une plateforme interactive qui regroupe l’ensemble des informations concernant les programmes du défi Environnement d’Horizon 2020 et de l’Instrument PME ainsi que les données relatives aux projets financés dans le cadre de ces programmes. Cette plateforme a vocation à être étendue prochainement aux autres programmes.
Pour en savoir plus

Source : Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
L’Initiative « Start-up and Scale-up »
L’Initiative « Start-up and Scale-up » de la Commission européenne vise à aider les jeunes entreprises à passer le cap des premières années d’existence et à leur faciliter l’accès au marché européen. L’objectif est de permettre aux nombreux entrepreneurs innovants de l’Union européenne de devenir des leaders mondiaux.
Pour en savoir plus

Source : Commission européenne
Publication de l’enquête 2016 sur l’accès au financement des PME européennes
D’après cette enquête menée conjointement par la Commission européenne et la Banque Centrale Européenne, les PME de l’Union sont de plus en plus confiantes quant à leur capacité à trouver des solutions à leurs besoins de financement. Trouver un financement n’est un problème que pour 9% des entreprises interrogées. Les deux problèmes les plus importants pour les PME sont trouver des clients et recruter des employés ou managers qualifiés.
Pour savoir plus
Source : Commission européenne
     
Opportunités de partenariat : sélection de projets européens collaboratifs
L’Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes* (*nom provisoire), membre d’Enterprise Europe Network a sélectionné des propositions de partenariats pour des projets collaboratifs européens. La base de données utilisée concerne plus de 60 pays en Europe et dans le monde. Vous trouverez les résumés des profils sélectionnés, et la plupart du temps un lien ou une référence POD pour accéder à plus d’informations.
Pour en savoir plus
Source : Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes (ARDI)
 
EUREKA Turbo, nouveau dispositif de financement des projets technologiques
L'initiative EUREKA qui s'adresse aux P.M.E. et soutient des projets innovants internationaux, a lancé un nouveau dispositif de financement des projets technologiques. 5 pays participent (l’Autriche, le Danemark, l’Espagne, la Finlande et la France) dans cet appel à projets pilote de toutes thématiques qui se clôturera le 17 mars 2017.
Pour en savoir plus

Source :Eureka
     

 

 

Agenda

 

Evènements organisés en Auvergne - Rhône-Alpes :
Journées d’information, missions et bourses de technologies transnationales…

 

Evènements locaux

 

   
Février 2017  


28 février 2017, à partir de 14 h, CCI du Puy de Dôme

Permanence de la propriété industrielle
Vous vous développez à l’international et souhaitez être protégé ? La Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle en collaboration avec Enterprise Europe Network vous proposent des rendez-vous confidentiels
Contact : Elena GERBAUD, CCI du Puy de Dôme, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, elena.gerbaub@puy-de-dome.cci.fr – Tél : 04 73 43 43 38 et Magali RABAIX, CCI du Puy de Dôme, CCI Innovation, magali.rabaix@puy-de-dome.cci.fr – Tél : 04 73 60 46 34

   
Mars 2017  


8 mars 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Etablir une DEB en lien avec la déclaration de TVA
Pour en savoir plus  
Contact : Claire QUESADA, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes,   claire.quesada@grex.fr  – Tél : 04 76 28 28 45

14 mars 2017 à Lyon
Atelier de formation : déposer son projet Eurostars
Dans le cadre du dispositif Incub’Europe, l’Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes (ex-ARDI) organise un atelier de formation sur le programme européen Eurostars
Contact: Charlotte RIX NICOLAJSEN – Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes, charlotte.rixnicolajsen@ardi-rhonealpes.fr – Tél : 04 72 75 40 76

16 mars 2017, 9h à 12h, à la délégation de Lyon / CCI LYON METROPOLE et le 21 mars à la Délégation de Roanne
« Faites le point sur vos CGV et leur adaptation à l’international »
Atelier technique labellisé Enterprise Europe Network. Intervenant : Catherine PAVIOL, Cabinet REQUET CHABANEL et Carole TISSANDIER, CCI LYON METROPOLE
Contact : Carole TISSANDIER, CCI LYON METROPOLE Saint Etienne Roanne, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, c.tissandier@lyon-metropole.cci.fr - Tél: 04 72 40 57 66

16 mars 2017 à Grenoble – Espace Auvergne-Rhône-Alpes
Infoday Instrument PME et Eurostars
En partenariat avec la CCI de Grenoble, l’Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes (ex-ARDI) organise une journée d’information sur les programmes européens Instrument PME et Eurostars avec les interventions du Point de Contact National PME Pascal Formisyn, le Coordinateur National Eureka-Eurostars Patrick Cornet et des témoignages d’entreprises. Après les interventions de la matinée, les entreprises peuvent rencontrer les intervenants et l’Agence Régionale sur rendez-vous (réservé lors de l’inscription).
Contact: Charlotte RIX NICOLAJSEN – Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes, charlotte.rixnicolajsen@ardi-rhonealpes.fr – Tél : 04 72 75 40 76

17 mars 2017 à Lyon – 32, quai Perrache
Infoday Instrument PME et Eurostars
En partenariat avec la CCI de Lyon Métropole, l’Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes (ex-ARDI) organise une journée d’information sur les programmes européens Instrument PME et Eurostars avec les interventions du Point de Contact National PME Pascal Formisyn, le Coordinateur National Eureka-Eurostars Patrick Cornet et des témoignages d’entreprises. Après les interventions de la matinée, les entreprises peuvent rencontrer les intervenants et l’Agence Régionale sur rendez-vous (réservé lors de l’inscription).

Contact: Charlotte RIX NICOLAJSEN – Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes, charlotte.rixnicolajsen@ardi-rhonealpes.fr – Tél : 04 72 75 40 76


21 mars 2017, de 9h à 11h à Archamps (centre de convention)
Les procédures douanières pour vendre en Suisse
Quelles sont les formalités douanières nécessaires pour vendre, louer des marchandises à la clientèle suisse, transporter de l'outillage, importer temporairement des marchandises suisses en France et accorder la détaxe aux particuliers qui achètent en France ?
Contact : Emilie NICOD– CCI de la Haute-Savoie, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, europe@haute-savoie.cci.fr Tél : 04 50 33 72 00

23 mars 2017 à Clermont-Ferrand
Horizon 2020 : réunion d’information et d’échanges sur les opportunités de financement pour une PME et le nouvel accompagnement Incub’Europe
La CCI du Puy-de-Dôme et l’Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes (ex-ARDI) organisent une réunion d’information sur Horizon 2020 et l’accompagnement Incub’Europe
Contact: Pascal GAUTIER – CCI du Puy-de-Dôme, pascal.gautier@puy-de-dome.cci.fr – Tél : 04 73 60 46 66

24 mars 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Atelier technique : nouveauté dans le cadre du SPG – système REX et statut d’Exportateur Enregistré
Contact : Claire QUESADA, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes,   claire.quesada@grex.fr   – Tél : 04 76 28 28 45

24 mars 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Réunion d’information : SPG, REX, Exportateur Enregistré : les nouveautés depuis le 1er janvier 2017

Contact : Carole GROS-JEAN, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, carole.gros-jean@grex.fr – Tél : 04 76 28 28 38

28 mars 2017, CCI de Thiers
Permanence de la propriété industrielle
Vous vous développez à l’international et souhaitez être protégé ? La Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle en collaboration avec Enterprise Europe Network vous proposent des rendez-vous confidentiels
Contact : Elena GERBAUD, CCI du Puy de Dôme, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, elena.gerbaub@puy-de-dome.cci.fr – Tél : 04 73 43 43 38

30 mars 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Comprendre les règles de TVA à l’international
Pour en savoir plus
Contact : Claire QUESADA, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes  claire.quesada@grex.fr   – Tél : 04 76 28 28 45

31 mars 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Formation : le nouveau Code des Douanes de l'Union en pratique
Contact : Claire QUESADA, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes,   claire.quesada@grex.fr   – Tél : 04 76 28 28 45

   
Avril 2017  


4 avril 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Webinaire : les bons réflexes pour exporter
Dans le cadre de la quinzaine de l'international
Contact : Claire QUESADA, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes,   claire.quesada@grex.fr   – Tél : 04 76 28 28 45

4 avril 2017, de 9h à 11h à Annecy
L'opérateur économique agréé
Quelles sont les modalités et condition d'obtention de l'agrément OEA, les avantages octroyés aux titulaires et les accords de reconnaissance mutuels internationaux ?
Contact : Emilie NICOD – CCI de la Haute-Savoie,
CCIR Auvergne-Rhône-Alpes europe@haute-savoie.cci.fr Tél : 04 50 33 72 00

5 et 6 avril 2017, à Lyon (Cité Internationale)
IoTMatch - B2B Brokerage Event lors du salon SIDO
l’Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes (ex-ARDI) organise un brokerage event lors de la troisième édition du Salon d’Internet des Objets. Rencontres programmées entre professionnels et partie spéciale pour les clusters.
Pour en savoir plus
Contact : Emilien OUMEHDI - Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes, emilien.oumehdi@ardi-rhonealpes.fr – Tél : 04 72 60 00 49

7 avril 2017, de 9h à 11h à Archamps (centre de convention)
S'implanter en Suisse
Pourquoi et comment s'implanter en Suisse ?
Contact : Emilie NICOD– CCI de la Haute-Savoie,
CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, europe@haute-savoie.cci.fr Tél : 04 50 33 72 00

7 avril 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Webinaire : la recherche d'un partenaire en Union européenne via la base POD
Dans le cadre de la quinzaine de l'international
Contact : Carole GROS-JEAN, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, carole.gros-jean@grex.fr – Tél : 04 76 28 28 38

25 avril 2017, CCI antenne d'Issoire
Permanence de la propriété industrielle
Vous vous développez à l’international et souhaitez être protégé ? La Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle en collaboration avec Enterprise Europe Network vous proposent des rendez-vous confidentiels
Contact : Elena GERBAUD, CCI du Puy de Dôme, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, elena.gerbaub@puy-de-dome.cci.fr – Tél : 04 73 43 43 38

   
Mai 2017  


9 mai 2017 à Lyon
Atelier de formation : opportunités des projets collaboratifs européens
Dans le cadre du dispositif Incub’Europe, l’Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes (ex-ARDI) organise un atelier de formation sur les projets européens collaboratifs dans le cadre du programme Horizon2020
Contact: Charlotte RIX NICOLAJSENAgence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes, charlotte.rixnicolajsen@ardi-rhonealpes.fr – Tél : 04 72 75 40 76

11, 12 et 19 mai 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Formation : la Douane et l'entreprise
Pour en savoir plus
Contact : Claire QUESADA, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes,   claire.quesada@grex.fr   – Tél : 04 76 28 28 45

18 mai 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Réunion d'information : la facture export

Contact : Amandine BASTIEN, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes,  amandine.bastien@grex.fr   – Tél : 04 76 28 28 46

   
Juin 2017  


1er juin 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Formation : Les biens et technologies à double usage (BDU)
Pour en savoir plus
Contact : Claire QUESADA, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes,   claire.quesada@grex.fr   – Tél : 04 76 28 28 45

6 juin2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Webinaire : l'autoliquidation de la TVA à l'import

Contact : Carole GROS-JEAN, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, carole.gros-jean@grex.fr – Tél : 04 76 28 28 38

8 et 9 juin 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Formation : déterminer l’origine de ses marchandises
Pour en savoir plus
Contact : Claire QUESADA, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes,   claire.quesada@grex.fr   – Tél : 04 76 28 28 45

13 juin 2017 à Lyon
Atelier de formation : participation, management et gestion d’un projet européen
Dans le cadre du dispositif Incub’Europe, l’Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes (ex-ARDI) organise un atelier de formation sur la participation, le management et la gestion d’un projet européen.
Contact: Charlotte RIX NICOLAJSEN – Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes, charlotte.rixnicolajsen@ardi-rhonealpes.fr – Tél : 04 72 75 40 76

19 juin 2017, à Grenoble (GREX - CCI Grenoble)  
Réunion d’information : réglementation REACH : tous concernés !
Que vous soyez fabricants ou importateurs de substances, de mélanges ou d’articles, faites le point sur la réglementation REACH et ses évolutions en 2018 afin de sécuriser la mise sur le marché de vos marchandises.
Contact : Amandine BASTIEN, GREX - CCI Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes,  amandine.bastien@grex.fr – Tél : 04 76 28 28 46

20 juin 2017, Lyon Palais du Commerce
Réunion d'informations : réglementation REACH : tous concernés !
Que vous soyez fabricants ou importateurs de substances, de mélanges ou d’articles, faites le point sur la réglementation REACH et ses évolutions en 2018 afin de sécuriser la mise sur le marché de vos marchandises. L’après midi : possibilité d’avoir un rendez-vous individuel avec le HELPDESK Français.
Contact : Catherine JAMON-SERVEL , CCI LYON METROPOLE Saint Etienne Roanne, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, c.jamon@lyon-metropole.cci.fr – Tél :04 72 40 57 46

27 juin 2017, CCI du Puy de Dôme
Permanence de la propriété industrielle
Vous vous développez à l’international et souhaitez être protégé ? La Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle en collaboration avec Enterprise Europe Network vous proposent des rendez-vous confidentiels
Contact : Elena GERBAUD, CCI du Puy de Dôme, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, elena.gerbaub@puy-de-dome.cci.fr – Tél : 04 73 43 43 38 et Magali RABAIX, CCI du Puy de Dôme, CCI Innovation, magali.rabaix@puy-de-dome.cci.fr – Tél : 04 73 60 46 34

 

 

Evènements promus

 

   
Mars 2017  


14 au 16 mars 2017, à Paris  
B2B Brokerage Event lors du salon JEC Composite Show
Pour en savoir plus 
Contact : Sara MAIEZ-TRIBUT, Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes, sara.maiez-tribut@ardi-rhonealpes.fr – Tél : 06 29 48 65 69

   
Avril 2017  


4 et 5 avril 2017, Logroño, Espagne 
FOODWINE 2017 : rendez-vous d’affaires
5 èmes rencontres avec des producteurs du secteur du vin et de l’alimentation
Pour en savoir plus 
Contact : Denis CAMPOS , CCI du Puy de Dôme, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, denis.campos@puy-de-dome.cci.fr – Tél : 04 73 43 43 79

5 et 6 avril 2017 à Lyon
SIDO : le Showroom de l’Internet des Objets
5 grands domaines d’applications industrielles des objets connectés: la santé, l’industrie de transformation, les transports et la logistique, l’énergie et les loisirs. Les entreprises, clusters et instituts de recherche pourront participer à des rendez-vous d’affaires individuels avec des partenaires internationaux lors du brokerage event « IoTMatch – International Business Maker ». Inscrivez-vous dès maintenant : http://www.b2match.eu/iotmatch2017

Contact : Emilien OUMEHDI - Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes, emilien.oumehdi@ardi-rhonealpes.fr – Tél : 04 72 60 00 49

24 - 28 avril 2017, Hanovre, Allemagne 
HANNOVER MESSE 2017 - B2fair Matchmaking Event : salon mondial des nouvelles technologies industrielles
La CCI de Grenoble, co-organisatrice de l’évènement, vous accompagne dans l’organisation de vos rendez-vous.
Pour en savoir plus 
Contacts : Laure DE TASSIGNY / CCI de Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, laure.detassigny@grenoble.cci.fr – Tél : 04 76 28 29 51
Denis CAMPOS, CCI du Puy de Dôme, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, denis.campos@puy-de-dome.cci.fr – Tél : 04 73 43 43 79

   
Juin 2017  


28 - 29 juin 2017 à Grenoble 
MEDFIT : convention d’affaires européenne dans le domaine des technologies médicales
La CCI de Grenoble, co-organisatrice de l’évènement, vous accompagne dans l’organisation de vos rendez-vous.
Pour en savoir plus 
Contact : Laure DE TASSIGNY / CCI de Grenoble, CCIR Auvergne-Rhône-Alpes, laure.detassigny@grenoble.cci.fr – Tél : 04 76 28 29 51

 

 

 

Contact : CCI Auvergne-Rhône-Alpes
Coordinateur du Consortium Auvergne-Rhône-Alpes
Salvatrice BUFALINO
Tél. 04 72 11 43 08
een@auvergne-rhone-alpes.cci.fr
www.entreprise-europe-raa.fr